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Marques déposées par la société LA MASCARONNE
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PATRIMOINE-VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE-VIN
LA MASCARONNE

Numéro de dépôt :
92431778
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2002

Présentation de la marque PATRIMOINE-VIN

Déposée le 26 août 1992 par la société LA MASCARONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE-VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société LA MASCARONNE domicilié(e) Domaine de la Mascaronne, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 159 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque PATRIMOINE-VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE-VIN est expirée depuis le 26 août 2002.

LA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRA-CAMIN


LA MASCARONNE - Domaine de la Mascaronne, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 352159883


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Vins.Constitution et placement de fonds et de capitaux, investissement de capitaux, services d'assurances, assurances sur la vie

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.